Conformément aux dispositions des Articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique,
dite L.C.E.N., il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs, ci-après l'"Utilisateur", du site www.boispluriel.fr,
ci-après le "Site", les présentes mentions légales. La connexion et la navigation sur le Site par l’Utilisateur implique acceptation intégrale
et sans réserve des présentes mentions légales. Ces dernières sont accessibles sur le Site grace au lien « Mentions légales ».
1 / L'EDITEUR : L’édition et la direction de la publication du Site est assurée par Laimé Franz, domiciliée 217 rue de la Venouillerie - 14330 Le Molay-Littry,
dont le numéro de téléphone est 06 08 16 42 05, et l'adresse e-mail : contact@boispluriel.fr. La personne est assujettie au répertoire des métiers
avec le numéro d'inscription 908 586 696 RM50. Le numéro de TVA intracommunautaire est : Non assujetie à la TVA, ci-après l'"Editeur".
2 / L'HEBERGEUR : L'hébergeur du Site est la société LWS, dont le siège social est situé au 10 rue de Penthièvre - 75008 Paris,
avec le numéro de téléphone : 0177623003.
3 / ACCES AU SITE : Le Site est accessible en tout endroit, 7j/7, 24h/24 sauf cas de force majeure, interruption programmée ou non et pouvant
découlant d’une nécessité de maintenance. En cas de modification, interruption ou suspension du Site, l'Editeur ne saurait être tenu responsable.
4 / COLLECTE DES DONNEES : Le site est exempté de déclaration à la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL) dans la mesure
où il ne collecte aucune donnée concernant les utilisateurs.
5 / DROITS D'AUTEURS : Toute utilisation, reproduction, diffusion, commercialisation, modification de toute ou partie du Site, sans autorisation
de l’Editeur est prohibée et pourra entraînée des actions et poursuites judiciaires telles que notamment prévues par le Code de la propriété
intellectuelle et le Code civil.
